La biotechnologie et les start-up – Partie 4 : des licences

Le monde de la biotechnologie est assez unique comme mes précédents articles l’ont illustré. Les entreprises vont en bourse souvent sans aucun revenu ni produit; ce sont souvent de très petites entreprises en partie parce qu’elles sont la plupart du temps focalisées sur la science avec beaucoup de collaborations avec des universités. Peu de main d’œuvre, donc. Enfin, un élément intéressant est son modèle affaires, à base de nombreuses licences. Les start-up produisent et vendent rarement elles-mêmes des médicaments mais accordent des droits sur leur propriété intellectuelle (IP) à de grandes entreprises pharmaceutiques. Elles signent également des licences de propriété intellectuelle avec des universités, où les premières inventions sont faites et protégées par des demandes de brevet.

Un des secrets les mieux gardés sont les modalités de ces licences. J’ai déjà publié des articles sur les conditions d’octroi de licences par les universités aux start-up. Voir par exemple:
– Juin 2010: Licences et start-up universitaires – http://www.startup-book.com/fr/2010/06/15/licences-et-start-up-universitaires-la-suite/
– Novembre 2013: Que demandent les universités aux start-up pour une licence de propriété intellectuelle?- http://www.startup-book.com/fr/2013/11/05/que-demandent-les-universites-aux-start-up-pour-une-licence-de-propriete-intellectuelle/
– Juin 2015: Les universités doivent-elles s’enrichir avec leurs spin-offs? – http://www.startup-book.com/fr/2015/06/09/les-universites-doivent-elles-senrichir-avec-leurs-spin-offs/

Je voudrais donc revenir sur le sujet, pour les entreprises de biotechnologie cette fois. En termes d’actionnariat, il n’y a pas beaucoup de différence; vous pouvez relire le tableau ci-dessous. Mais il est un élément supplémentaire que j’ai vu moins souvent dans d’autres domaines. Les redevances sur la vente sont acceptées en biotech parce Genentech (partie 3) et Amgen (partie 1) ont défini les règles de l’industrie.

Uni-licenses-startups-2015

Permettez-moi de citer à nouveau mes articles précédents: « […] négocia un accord entre Genentech et City of Hope qui donnait à Genentech la propriété exclusive de tous brevets basés sur collaboration en cours et payait le centre médical une redevance de 2 pour cent sur les ventes de produits issus de la recherche. » [Page 57]

« Pour un paiement initial de $500,000 dans la licence, Lilly a obtenu ce qu’elle voulait: les droits mondiaux exclusifs pour la fabrication et la vente de l’insuline humaine en utilisant la technologie de Genentech. Genentech devait recevoir 6 pour cent et City of Hope 2 pour cent des redevances sur les ventes de produits. » [Page 94] « Perkins pensait que la redevance de 8 pour cent était exceptionnellement élevée, à un moment où les redevances sur les produits pharmaceutiques étaient de l’ordre de 3 ou 4 pour cent. « C’était une royalty plutôt exorbitante, mais nous avions signé de toute façon – Lilly avait hâte d’être le premier (avec l’insuline humaine) » […] « Le modèle grande entreprise – petite entreprise que Genentech et Lilly promulguèrent en biologie moléculaire allait devenir la forme d’organisation prééminente dans une industrie de la biotechnologie en devenir. » [Page 97]

« Sloan-Kettering Memorial avait déposé un brevet faible, ne sachant pas ce qu’ils avaient exactement. Par conséquent, dit mon avocat général, Amgen était légalement libre de gérer son projet, sans avoir à payer une redevance à MSKCC. Cela ne me semblait pas éthique; sans Sloan-Kettering, nous aurions trébuché de nombreuses fois pour trouver le filgrastim (nom générique de Neupogen). Nous avons donc négocié une licence avec une redevance modeste. » [Pages 143-44]

Une autre source d’information intéressante est la KUL (Katholieke Universiteit Leuven) en Belgique et ses spin-offs Thrombogenetics et Tibotec. KUL a une longue histoire de licence avec son unité de R&D (LRD) fondée en 1972. Voici des exemples de licences.

KUL-LRD-Licensing

Un exemple particulier est la relation Genentech-Thromobogenetics-KUL avec les termes de licence suivants:
Genentech-LRD-Thrombogenetics

ainsi que les royalties
Genentech-LRD-Thrombogenetics-payments

Tout cela vient de http://www.seii.org/seii/documents_seii/archives/colloques/2012-10-12_5_TG%20NV%20from%20lab%20to%20company-COLLEN.pdf

En conclusion, qu’est qu’une licence juste? Je ne sais pas. Si vous relisez les notes dans le tableau ci-dessus, vous pouvez voir de nouveau un éventail de royalties de 2-4%. Alors permettez-moi de terminer par un texte que j’ai trouvé il y a quelques années:
– Une idée brute ne vaut pratiquement rien, en raison d’un facteur de risque astronomique
– Une demande de brevet avec un plan d’affaires solide vaut peut-être 1%
– Un brevet délivré vaut peut-être 2%
– Un brevet avec un prototype, tel qu’un produit pharmaceutique avec des tests précliniques vaut peut-être 2-3%
– Un médicament en essais cliniques vaut peut-être 3-4%
– Un médicament approuvé par la FDA vaut peut-être 5-7%
– Un médicament avec une part de marché, par exemple une entreprise pharmaceutique distribuant à travers une autre, peut-être 8-10%
Réf: Royalty Rates for Licensing Intellectual Property de Russell Parr

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.